Le rôle de la faute antérieure dans le fondement de la responsabilité pénale

Résumé

La notion d’imputabilité pénale a mal vieilli. Elle ne concorde plus avec le droit positif parce qu’elle ne tient pas assez compte de la place prise par la faute antérieure dans le fondement de la responsabilité pénale. La reconnaissance de cette place n’est pas seulement utile au renouveau de la synthèse des règles juridiques en vigueur. Curieusement, elle peut aussi réduire par ailleurs les raisons de l’opposition des pénalistes et des criminologues au sujet du libre arbitre et du déterminisme.

Jacques Léauté (Paris) hat noch bei der Festakademie für Max Busch anläßlich von dessen 70. Geburstag am 3.12.1992 mitgewirkt. In Erinnerung an seine Gespräche mit Max Busch über die Bedeutung der “inneren Tatseite” für das materielle Strafrecht, das Strafprozeßrecht und vor allem aber die individuelle Behandlung im Strafvollzug, hat er dem Herausgeber, noch vor seinem eigenen Tod am 17.2.94, diesen Text zum Gedächtnis an seinen Freund Max Busch zukommen lassen.