Abstract
Management of brown and sea trout can be defined from the perspective of one (or several) objective(s) and the means and methods used to attain this (or these) objective(s). It is therefore important, according to this definition, to verify, at regular intervals, if the objective has been reached, to examine the consequences by comparing the results obtained and those predicted.
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Arrêté du 28 avril 1955. Classement des cours d’eau en catégories. Modification de l’état de classement des cours d’eau en première et deuxième catégorie. J. Off., 4 mai 1955, 4438–4440. Rectificatif J. Off., 17 juillet 1955, 7154.
Arrêté du 27 juillet 1955. Classement des cours d’eau en catégories. J. Off., 10 août 1955, 8045–8047.
Arrêté du 15 décembre 1955. Interdiction de toute espèce de pêche dans la partie maritime des rivières Penzé et du Dossen (quartier de Morlaix). J. Off., 23 décembre 1955, 12533. Rectificatif, J. Off., 12 janvier 1956, 508.
Arrêté du 29 décembre 1955. Classement en catégorie de certains cours d’eau. J. Off., 19 janvier 1956, 711–715. Rectificatif J. Off., 16 février 1956, 1802.
Arrêté du 22 juin 1956. Modification du classement en catégories de certains cours d’eau. J. Off., 8 juillet 1956, 6353–6356. Rectificatif J. Off., 26 juillet 1956, 6974.
Décret no 58–368 du 2 avril 1958 relatif à la réglementation de la pêche dans les eaux françaises du lac Léman. J. Off., 6 avril 1958, 3373–3375.
Décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 25 septembre 1958, 8789–8802.
Décret no 58–874 du 16 septembre 1958 relatif à la pêche fluviale. J. Off., 25 septembre 1958, 8802–8806.
Arrêté du 16 septembre 1958. Autorisation d’employer divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégorie. J. Off., 25 septembre 1958, 8806. Etat des eaux de la première catégories dans lesquelles outre l’emploi de la ligne (flottante ou plombée ordinaire) de la vermée, de la bosselle à anguilles et de la balance à écrevisses sont autorisés certains filets, engins ou lignes. J. Off., 25 septembre 1958, 8806–8808.
Arrêté du 16 septembre 1958. Liste des départments où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêche s à partir d’une longueur de 18 centimetres. J. Off., 25 septembre 1958, 8809.
Décret du 9 janvier 1960 modifiant le décret no 58–874 du 16 septembre 1958 relatif à la pêche fluviale. J. Off., 16 Janvier 1960, 502.
Arrêté du 26 juillet 1960. Modification de l’Arrêté du 16 septembre 1958 autorisant l’emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégorie. J. Off., 6 août 1960, 7341–7343.
Décret no 60–827 (rectificatif au J. Off., du 2 août 1960) portant modification du décret no 58–368 du 2 avril 1958 relatif à la réglementation de la pêche dans les eaux françaises du lac Léman. J. Off., 19 octobre 1960, 9519.
Arrêté du 11 février 1961. Interdiction de l’exercice de toute espèce de pêche dans la partie martime des rivieres de Penzé et du Dossen ou rivière de Morlaix. J. Off., 18 février 1961, 1824.
Arrêté du 15 mars 1961. Conditions de vérification des maules des filets et des engins. J. Off., mars 1961, 3145.
Arrêté du 6 avril 1961. Modification de 1’Arrêté du 16 septembre 1958 autorisant l’emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégorie. J. Off., 21 avril 1961, 3794–3795.
Décret no 61–616 du 5 juin 1961 portant modification du décret du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 16 juin 1961, 5428–5433. Rectificatif J. Off., 6 août 1961, 7344.
Arrêté du 31 octobre 1961. Création de réserves de pêche dans la zone martime des rivières Yères, Arques, Scie, Saane (quartier de Dieppe) et Durdent (quartier de Fécamp). J. Off., 9 novem bre 1961, 10323–10324.
Loi no 61–1243 du 21 novembre 1961 tendant à interdire la vente des Salmonidés sauvages. J. Off., 22 novembre 1961, 10716.
— Sénat-1 session ordinaire de 1961–1962. Annexe au procès verbal de la séance du 25 octobre 1961. No 39. Raport fait au nom de la commission des Affaires économiques et du plan sur la proposition de Loi, adoptée par l’Assemblée nationale tendant à interdire la ventre des Salmonidés sauvages, 1–5.
— Documents de l’Assemblée nationale:
· annexe no 902—1 session ordinaire de 1960–1961. Séance du 27 octobre 1960. Proposition de Loi tendant à interdire la ventre des Salmonidés sauvages présentée par MM. Guillon, Chazelle, Dalainzy, Schaffner et Jean Valentin deputes, 884–885.
· annexe no 1188—deuxième session ordinaire de 1960–1961. Séance du 17 mai 1961. Rapport fait au nom de la commission de la production et des échange sur la proposition de Loi (no 902) de M. Guillon et plusieurs de ses collègues tendant à interdire la ventre des Salmonidés sauvages par M. Grasset-Morel, député, 136–138.
· annexe no 1380—deuxième session ordinaire de 1960–1961. Séance du 18 juillet 1961. Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles sur la proposition de Loi (no 902) de M. Guillon et plusieurs de ses collègues par M. Carous, député, 428–429.
Décret du 22 janvier 1962 portant modification du décret du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 27 janvier 1962, 944–945.
Arrêté du 26 janvier 1962. Modification de l’Arrêté du 16 septembre 1958 autorisant l’emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégories. J. Off., 9 février 1962, 1434–1435.
Arrêté du 15 mai 1962. Interdiction de la pêche des saumons et des truites dans un secteur de la partie martime de la Bresle (quartier de Dieppe). J. Off., 23 mai 1962, 5032.
Décret no 62–654 du 8 juin 1962 modifiant les articles 3 et 6 du décret du 16 septembre 1958 relatif à la pêche fluviale. J. Off., 9 juin 1962, 5565.
Décret no 62–813 du 16 juillet 1962 portant règlement d’administration publique pour l’application de 1’article 439–2 du code rural. J. Off., 19 juillet 1962, 7128.
Décret o 62–1018 du 24 août 1962 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 determinant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 29 août 1962, 8496–8497. Rectificatif J. Off., 22 septembre 1962, 9249.
Décret no 63–98 du 11 février 1963 modifiant les articles 2, 3, 9, 18, 21, 22 et 33 du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 relatif ä la pêche fluviale. J. Off., 12 février 1963, 1452–1453.
Arrêté ministériel du 25 février 1963. Plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et les saumons de fontaine peuvent étre pêche s pour la consommation familiale. J. Off., 12 mars 1963, 2410–2412.
Arrêté du 12 novembre 1963. Modification de l’Arrêté du 16 septembre 1958 autorisant l’emploi de divers filets, engins ou ligne dans certaines eaux de la prèmiere catégorie. J. Off., 29 novembre 1963, 10647.
Arrêté du 24 février 1964. Plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et les saumons de fontaine peuvent étre pêche s pour la consommation familiale. J. Off., 7 mars 1964, 2188.
Décret no 64–826 du 28 juillet 1964 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 8 août 1964, 7324–7328. Rectificatif J. Off., 13 octobre 1964, 9170.
Arrêté du 19 octobre 1964. Taille marchande des poissons et crustacés (pêche maritime). J. Off., 3 novembre 1964, 9849–9850.
Décret no 64–1263 du 19 décembre 1964 modifiant le décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif af la pêche fluviale. J. Off., 22 décembre 1964, 11367–11368.
Arrêté du 7 Janvier 1965. Interdiction de la pêche du saumon, des truites et des écrevisses sur certains cours d’eau ou portions de cours d’eau pendant l’année 1965. J. Off., 30 Janvier 1965, 850–851.
Décret no 65–53 du 14 Janvier 1965 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 24 janvier 1965, 625–626.
Décret no 65–173 du 4 mars 1965 portant publication de la convention entre la France et l’Espagne relative à la pêche en Bidassoa et baie du Figuier du 14 juillet 1959. J. Off., 9 mars 1965, 1893–1897.
Arrêté du 7 janvier 1966. Interdiction de la pêche du saumon, des truites, des écrevisses sur certains cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1966. J. Off., 4 février 1966, 1032.
Arrêté du 13 mai 1966. Interdiction de la pêche des écrevisses, du saumon, de la truite et des autres espèces dans certains cours d’eau ou sections de cours d’eau juqu’au 31 décembre 1966. J. Off., 9 juin 1966, 4624.
Décret no 66–597 du 27 juillet 1966 règlementant la pêche dans la section du Doubs qui forme frontière avec la Suisse. J. Off., 10 août 1966, 7003–7004.
Arrêté du 13 janvier 1967. Création de réserves dans la zone maritime des rivières Yères, Arques, Scie, Saane (quartier de Dieppe) et Durdent (quartier de Fécamp). J. Off., 12 février 1967, 1558.
Arrêté du 17 Janvier 1967. Interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou section de cours d’eau pendant l’année 1967. J. Off., 2 février 1967, 1211–1212.
Décret no 67–281 du 15 mars 1967 portant modification de décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégorie. J. Off., 2 avril 1967, 3236–3237. Rectificatif J. Off., 12 mai 1967, 4726.
Arrêté du 22 mars 1967. Emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégories. J. Off., 15 avril 1967, 3836–3837.
Arrêté du 27 juillet 1967. Interdiction de la pêche dans la partie maritime des rivières Penzé et du Dossen. J. Off., août 1967, 8321.
Arrêté du 27 décembre 1967. Interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1968. J. Off., 17 Janvier 1968, 698–699.
Décret no 68–33 du 10 Janvier 1968 portant modification des articles 2 et 3 du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 13 Janvier 1968, 545.
Arrêté du 15 Janvier 1968. Modification dans certains départements, pour l’année 1968 des périodes d’interdiction génerale de la pêche et des périodes d’interdiction spécifique de la pêche du saumon et de l’ombre commun. J. Off., 31 janvier 1968, 1122.
Décret no 68–1032 du 22 novembre 1968 portant modification de l’article 1er du décret no 58–368 du 2 avril 1958 modifié relatif à la réglementation de la pêche dans le eaux française du lac Léman. J. Off., 27 novembre 1968, 11150.
Arrêté du 30 décembre 1968. Modification dans certains départements pour l’année 1969 des périodes d’interdiction générale de la pêche et des périodes spécifiques de la pêche du saumon. J. Off., 1er février 1969, 1149–1150.
Arrêté du 30 décembre 1968. Interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1969. J. Off., 1 février 1969, 1150–1151.
Arrêté du 2 avril 1969. Modification de 1’Arrêté du 16 septembre 1958 autorisant 1’emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la premiere catégorie. J. Off., 24 avril 1969, 4131–4132.
Décret no 69–438 du 3 mai 1969 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 20 mai 1969, 5024–5027.
Arrêté du 8 janvier 1970. Interdiction de la pêche du saumon, de certain autre Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1970. J. Off., 23 janvier 1970, 858–859.
Arrêté du 8 janvier 1970. Modification dans certains départements, pour l’année 1970, des périodes d’interdiction générale de la pêche et des périodes d’interdiction spécifique de la pêche du saumon. J. Off., 23 janvier 1970, 860.
Arrêté du 17 février 1970. Plans d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et les saumons de fontaine peuvent être pêche s pour la consommation familiale. J. Off., 12 mars 1970, 2436.
Décret no 70–179 du 4 mars 1970 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 10 mars 1970, 2365–2366.
Décret no 70–496 du 5 juin 1970 relatif ä la réglementation de la pêche dans les eaux française du lac Léman. J. Off., 13 juin 1970, 5486–5487.
Arrêté du 7 juillet 1970. Modification de 1’Arrêté du 16 septembere 1958 autorisant l’emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégoric J. Off., 2 août 1970, 7253–7254.
Décret no 70–888 du 25 septembre 1970 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 2 octobre 1970, 9179–9180.
Décret no 70–958 du 15 octobre 1970 portant modification dess articles 3, 4, 12, 22 et 25 du décret no 58–874 du 16 septembre modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 23 octobre 1960, 9846.
Arrêté du 20 novembre 1970. Emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégorie. J. Off., 17 décembre 1970, 11600.
Arrêté du 5 janvier 1971. Interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1971. J. Off., 28 janvier 1971, 929–930.
Arrêté du 5 janvier 1971. Modification, sur certains cours d’eau ou sections de cours d’eau de la période d’interdiction générale et prolongation, dans tous les départements, de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de deséente l’année 1971. J. Off., 28 janvier 1971, 930.
Décret no 71–115 du 3 février 1971 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., février 1971, 1395.
Arrêté du 14 avril 1971. Plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et les saumons de fontaine peuvent étre pêchés à partir d’une longueur de 18 cm pour la consommation familiale. J. Off., 2 mai 1971, 4202.
Décret no 71–1048 du 17 décembre 1971 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 27 décembre 1971, 12783.
Arrêté du 18 janvier 1972. Interdiction de l’exercice de toute pêche dans certaines parties martimes des rivières Penzé et du Dossen. J. Off., 4 février 1972, 1345.
Arrêté du 4 février 1972. Modification de la période d’interdiction générale de la pêche sur certains cours d’eau ou sections de cours d’eau du département du Calvados et prolongation dans tous les départements de la périoide d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente pendant l’année 1972. J. Off., 17 février 1972, 1764.
Arrêté du 4 février 1972. Interdiction de la pêche dans certains ruisseaux du department de l’Yonne ainsi que de la pêche du saumon, de certains autre Salmonidés et des écrevisses sur diver cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1972. J. Off., 17 février 1972, 1764–1766.
Arrêté du 13 juin 1972. Interdiction de la pêche sur le lac de retenue du Tech (Hautes Pyréneess) pendant l’année 1972. J. Off., 21 juin 1972, 6301.
Arrêté du 16 janvier 1973. Modification exceptionnelle pour l’année 1973 des périodes d’interdiction générale de la pêche dans les cours d’eau de 1 et de 2 catégorie dans certains départements. J. Off., 18 janvier 1973, 734.
Arrêté du 14 février 1973. Interdiction de la pêche dans certains cours d’eau ou sections de cours d’eau des départements des Pyrénées atlantiques, des Hautes Pyrénées, de l’Essonne et de l’Yonne ainssi que de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1973. J. Off., 10 mars 1973, 2645–2647.
Arrêté du 14 juin 1973. Plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et les saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d’une longueur de 18 cm pour la consommation familiale. J. Off., 24 juin 1973, 6684.
Arrêté du 12 octobre 1973. Emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la 1er catégorie. J. Off., 20 novembre 1973, 12306.
Arrêté du 23 janvier 1974. Interdiction totale de la pêche dans certain cours d’eau ou sections de cours d’eau des départements des Pyrénées atlantiques, de l’Essonne et de l’Yonne, du Gard et de la Vienne, et interdsant la pêche du saumon, de certains autre Salmonidés et des écrevisses sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1974. J. Off., 3 février 1974, 1290–1292.
Arrêté du 5 février 1974. Interdiction de la pêche, par quelque mode que ce soit, dans certain cours d’eau ou sections de cours d’eau des départements du Finistère et du Morbihan pendant l’année 1974. J. Off., 9 février 1974, 1513.
Décret no 74–177 du 7 février 1974 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 1 mars 1974, 2387–2389.
Arrêté du 26 février 1974. Plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et les saumons de fontaine peuvent être pêche s à partir d’une longueur de 18 centimetres. J. Off., 5 mars 1974, 2506.
Arrêté du 21 juin 1974. Modification de l’Arrêté ministériel du 25 février 1963 fixant les plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels le truites et les saumons de fontaine peuvent étre pêchés à partir d’une longueur de 18 cm pour la consommation familiale. J. Off., 18 juillet 1974, 7500.
Arrêté du 3 juillet 1974. Emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégorie. J. Off., 22 septembre 1974, 9796.
Arrêté du 7 octobre 1974. Interdiction de la pêche sur une section de la Maronne (Cantal). J. Off., 12 octobre 1974, 10475.
Décret no 74–956 du 9 octobre 1974 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégorie. J. Off., novembre 1974, 11645.
Arrêté du 24 février 1975. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poisons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1975. J. Off., 25 mars 1975, 3214.
Arrêté du 13 juin 1975. Interdiction de pêche dans de lac de retenue de Saint-Peyres (Tarn) pendant l’année 1975. J. Off., 21 juin 1975, 6187.
Décret no 75–1093 du 21 novembre 1975 portant modification du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 26 novembre 1975, 12134.
Décret no 75–1144 du 1 décembre 1975 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 14 décembre 1975, 12798–12799.
Arrêté du 29 janvier 1976. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poisons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1976. J. Off., 14 février 1976, 1060–1062.
Arrêté du 13 avril 1976. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans l’estuaire du Scorff, du Trieux et du Jaudy. J. Off., 16 mai 1976, 2950.
Arrêté du 9 juin 1976. Interdiction de la pêche dans une section de la Sénouire et certains de ses affluents (Haute-Loire) pendant l’année 1976. J. Off., 16 juillet 1976, 4265.
Arrêté du 13 Janvier 1977. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés et de tous poisson sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1977. J. Off., 16 février 1977,939–941.
Décret no 77–192 du 23 février 1977 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 4 mars 1977, 1219–1220.
Arrêté du 21 avril 1977. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans l’estuaire du Scorff, du Trieux et du Jaudy. J. Off., 3 mai 1977, 2537.
Arrêté de 23 juin 1977. Modification de l’Arrêté du 16 septembre 1958 autorisant l’emploi de divers filets, engins ou lignes dans certaines eaux de la première catégorie. J. Off., 9 juillet 1977, 3615.
Arrêté du 23 juin 1977. Interdiction totale de la pêche ou interdiction de la pêche des écrevisses dans certains cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1977. J. Off., 9 juillet 197, 3616.
Arrêté du 12 Janvier 1978. Interdiction de la pêche des Salmonidés (estuaires du Trieux, du Jaudy et du Scorff). J. Off., 23 février 1978, 1544 NC.
Arrêté du 22 février 1978. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poisons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1978. J. Off., 2 mars 1978, 873–875.
Arrêté du 22 février 1978. Interdiction totale de la pêche ou interdiction de la pêche des écrevisses dans certains cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1978. J. Off., 2 mars 1978, 876.
Décret no 78–287 du 22 février 1978 portant modification du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 12 mars 1978, 1063.
Décret no 78–845 du 9 août 1978 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., août 1978, 3053 et 6405 NC.
Arrêté du 6 novembre 1978. Modification de 1’Arrêté du 25 février 1963 fixant les plans d’eau, cours d’eau ou parties de cours d’eau dans lesquels les truites et saumons de fontaine peuvent être pêche s af partir d’une longueur de 18 centimeftres pour la consommation familiale. J. Off., 17 bnovembre 1978, 8724 NC.
Arrêté du 8 Janvier 1979. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de deséente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poisons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1979. J. Off., 17 janvier 1979, 593–595 NC.
Arrêté du 26 janvier 1979. Modification en 1979 dans certains départements de la période d’interdiction générale de la pêche afférente aux eaux de la 1 catégorie. J. Off., 2 février 1979, 307–308.
Arrêté du 19 février 1979. Modification de l’état annexé à l’Arrêté du 8 janvier 1979 prolongeant dans tous les cours d’eau la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdisant la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poissons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1979. J. Off, 1 mars 1979, 2070 NC.
Arrêté du 25 avril 1979. Interdiction de la pêche du saumon et de toutes espèces de truites à l’embouchure de la Bresle (port du Tréport). J. Off., 13 mai 1979, 4033 NC.
Décret no 79–993 du 23 novembre 1979 portant modification du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 25 novembre 1979, 2926.
Arrêté du 16 janvier 1980. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poisons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1979. J. Off., 21 février 1980, 1911–1914 NC.
Arrêté du 21 janvier 1980. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Trieux, du Leff, du Jaudy et du Scorff. J. Off., 13 février 1980, 1673 NC.
Arrêté du 15 avril 1980. Interdiction de la pêche du saumon et de toutes espèces de truites à l’embouchure de la Bresle (port du Tréport). J. Off., 6 mai 1980, 4065 NC.
Décret no 80–296 du 22 avril 1980 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 26 avil, 1078 et 3075–3876 NC.
Arrêté du 26 décembre 1980. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Trieux, du Leff, du Jaudy et du Scorff. J. Off., 18 janvier 1981, 714 NC.
Arrêté du 14 janvier 1981. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Gouët et du Gouessant. J. Off., 4 février 1981, 1198 NC.
Arrêté du 15 janvier 1981. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poissons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1981. J. Off., 22 février 1981, 1851–1854 NC.
Décret no 81–201 du 3 mars 1981 portant modification du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 5 mars 1981, 696.
Arrêté du 16 mars 1981. Interdiction de la pêche du saumon et de toutes espèces de truites à l’embouchure de la Bresle (port du Trépot). J. Off., 19 avril 1981, 3934 NC.
Arrêté du 8 juillet 1981. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans l’estuaire de l’Aberwrac’h. J. Off., 22 juillet 1981, 6632 NC.
Arrêté du 3 août 1981. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans une partie du port de Fécamp. J. Off., 18 août 1981, 7358 NC.
Décret no 81–800 du 14 août 1981 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 22 août 1981, 2293–2294.
Arrêté du 21 janvier 1982. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Gouet, du Gouessant, du Trieux, du Trieux, du Jaudy, du Leff, de l’Aberwrac’h et du Scorff. J. Off., février 1982, 1497 NC.
Arrêté du 11 févríer 1982. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdictioin specific de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poissons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1982. J. Off., 3 mars 1982, 2297–2300 NC.
Arrêté du 30 mars 1982. Interdiction de la pêche du saumon et de toutes espèces de truites à l’embouchure de la Bresle (Port du Tréport). J. Off., avril 1982, 3537 NC.
Arrêté du 27 avril 1982. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans une partie du port de Fécamp. J. Off., 13 mai 1982, 4515 NC.
Arrêté du 30 avril 1982. Interdiction de la pêche des Salmonidés dan l’estuaire de l’Elorn. J. Off., 22 mai 1982, 4843–4844 NC.
Décret no 82–781 du 1er septembre 1982 portant publication de l’accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral Suisse concernant la pêche dans le lac Léman (ensemble une annexe et un règlement d’application signé à Berne le 20 novembre 1980). J. Off., 16 septembre 1982, 2788–2792.
Décret no 82–911 du 15 octobre 1982 portant modification du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., octobre 1982, 3223.
Décret no 82–978 du 17 novembre 1982 relatif à la réglementation de la pêche dans les eaux françaises du lac Léman. J. Off., 20 novembre 1982, 3497–3499.
Arrêté du 7 janvier 1983. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Gouet, du Gouessant, du Trieux, du Jaudy, du Leff, de l’Elorn, de l’Aberwrac’h et du Scorff. J. Off., janvier 1983, 1027 NC.
Arrêté du 31 janvier 1983. Prolongation dans tous les départements de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poisons sur divers cours d’eau ou section de cours d’eau pendant l’année 1983. J. Off., 3 mars 1983, 2333–2337 NC.
Décret no 83–81 du 8 février 1983 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 10 février 1983, 517–518.
Arrêté du 19 juillet 1983. Interdiction de la pêche du saumon et de toutes espèces de truites à l’embouchure de la Bresle (port du Tréport). J. Off., août 1983, 7441 NC.
Arrêté du 178 janvier 1984. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans une partie du port de Fécamp. J. Off., 26 janvier 1984, 967 NC.
Arrêté du 19 janvier 1984. Interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Gouet, du Gouessant, du Trieux, du Jaudy, du Leff, du Léguer, de l’Elorn, de l’Aberwrac’h et du Scorff pour l’année 1984. J. Off., 1 février 1984, 1149–1150 NC.
Décret no 84–90 du 7 février 1984 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 10 février 1984, 554.
Arrêté du 14 février 1984. Prolongation de la période d’interdiction spécifique de la pêche du saumon bécart ou saumon de descente et interdiction de la pêche du saumon, de certains autres Salmonidés ou de tous poissons sur divers cours d’eau ou sections de cours d’eau pendant l’année 1984. J. Off, 1 mars 1984, 2097–2102 NC.
Arrêté du 18 mi 1984. Creation de reserves dans la zone maritime des rivières Yères, Scie, Saane, Durdent, Le Dun et dans une partie des ports de Fécamp, de Dieppe et du Tréport. J. Off., 30 mai 1984, 4810 NC.
Loi no 84–512 du 29 juin 1984 relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles. J. Off., 30 juin 1984, 2039–2045.
Décret no 85–16 du 3 janvier 1985 portant modification du décret no 58–874 du 16 septembre 1958 modifié relatif à la pêche fluviale. J. Off., 4 janvier 1985, 118.
Arrêté du 18 février 1985 portant interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Gouët, du Gouessant, du Trieux, du Leff, du Jaudy, du Léguer, de l’Elorn, de l’Aberwrac’h, du Goyen, de la Laïta, du Scorff et du Blavet. J. Off., 24 février 1985, 2439–2440.
Décret no 85–942 du 30 août 1985 portant modification du décret no 58–573 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 6 septembre 1985, 10330–10331.
Arrêté du 4 octobre 1985 relatif à la protection de certains poissons d’eau douce. J. Off., 27 octobre 1985, 12487.
Arrêté du 31 octobre 1985 portant interdiction de la pêche des Salmonidés dans les estuaires du Gouet, du Gouessant, du Trieux, du Leff, du Jaudy, du Léguer, de l’Elorn, de l’Aberwrac’h, du Goyen, de la Laïta, du Scorff et du Blavet en 1986. J. Off., 7 décembre 1985, 14249.
Décret no 85–1369 du 20 décembre 1985 pris en application de l’article 435 du code rural et fixant les conditions dans lesquelles la pêche est interdite en vue de la protection du poisson. J. Off., 24 décembre 1985, 15070–15071.
Décret no 85–1375 duu 23 décembre 1985 portant modification du décret no 58–873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d’eau en deux catégories. J. Off., 26 décembre 1985, 15127–15128.
Décret no 85–1385 du 23 décembre 1985 pris pour 1’application de 1’article 437 du code rural et règlementant la pêche en eau douce. J. Off., 28 décembre 1985, 15242–15246.
Arrêté du 2 Janvier 1986 fixant la liste des espéces migratrices presentes dans certains cours d’eau classes au titre de l’article 411 de la Loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles. J. Off., 4 février 1986, 1959–1966.
Décret no 86–223 du 13 février 1986 portant publication de l’échange de notes en date du 16 décembre 1985 entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral Suise relatif l’accord du 20 novembre 1980 concernant la pêche dan le lac Léman (ensemble deux annexes). J. Off., 19 février 19086, 2748–2750.
Arrêté du 21 février 1986 relatif aux périodes d’ouverture de la pêche de la truite de mer durant l’année 1986. J. Off., 1 mars 1986, 3230.
Arrêté du 21 février 1986 fixant la liste des cours d’eau ou parties de cours d’eau classes comme cours d’eau à truite de mer. J. Off., 2 mars 1986, 3297–3300.
Arrêté du 21 février fixant la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau et plans d’eau où la taille minimum de capture des truites et de l’omble de fontaine est ramenée à 0.18 mètre. J. Off., 1 mars 1986, 3557–3558.
Arrêté du 26 mai 1986 relatif à la procédure de controle des filets, engins et hameçons utilisés pour la pêche en eau douce. J. Off., 31 mai 1986, 6972.
Arrêté du 4 juillet 1986 relatif aux périodes d’ouverture de la pêche de la truite de mer durant l’année 1986. J. Off., 10 juillet 1986, 8598.
Arrêté du 10 juillet 1986 modifiant la liste annexée à l’Arrêté du 21 février 1986 fixant la liste des cours d’eau, parties de cours d’eau et plans d’eau où la taille minimum des truites et de l’omble de fontaine est ramenée à 0.18 mètre. J. Off., 19 juillet 1986, 8957.
Arrêté du 12 décembre 1986 relatif aux périodes d’ouverture de la pêche de la truite de mer durant l’année 1987. J. Off., 18 décembre 1986, 15160–15161.
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Thibault, M. (1999). The management of natural populations of brown trout in France, analysed from an historical perspective (1669–1986). In: Baglinière, J.L., Maisse, G. (eds) Biology and Ecology of the Brown and Sea Trout. Springer, London. https://doi.org/10.1007/978-1-4471-0775-0_9
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